Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre Kitsune Statue et ses Clients particuliers. Elles doivent être préalablement lues et acceptées dans leur intégralité par le Client, sans aucune réserve ni condition, afin que le Client, dûment informé, puisse procéder à l’enregistrement de sa Commande ou de sa Pré-Commande. Aucune Commande ou Pré-Commande ne peut être techniquement enregistrée sur le site internet de Kitsune Statue sans que le Client ait, au préalable, confirmé avoir lu et accepté les Conditions Générales de Vente.
Article 1- Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente
1.1 – Les Conditions Générales de Vente listées ci-dessous s’appliquent à toutes commandes passées à l’entreprise Kitsune Statue par des particuliers.
1.2 – « Kitsune Statue » se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente.
En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande.
Article 2 – Prix
2.1 – Les prix de nos produits sont fixés par Kitsune Statue et sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) frais d’expédition inclus.
Article 3 – Commandes & Précommandes
3.1 – La validation de votre commande/précommande signifie l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
3.2 – La commande devient effective après validation par le Client de sa commande/précommande et acceptation des présentes Conditions générales de Vente.
La commande devient ferme et définitive après acquittement du prix total, sous réserve du droit de rétractation tel que mentionné à l’article 8 des présentes Conditions Générales de Vente.
3.3 – Les produits figurant au catalogue du site Kitsune Statue étant fabriqués en série limitée,
La société se réserve la possibilité de refuser une commande passée par un Client en l’informant dans les plus brefs délais de l’indisponibilité du produit concerné.
3.4 – En cas de pré-commande annulée par le client, la société Kitsune Statue se réserve le droit de garder 10% de la somme totale en tant que frais d’annulation.
Article 4 – Disponibilité
4.1 – Tous les produits dans la rubrique « EN STOCK » sur la boutique sont présents dans nos stocks et peuvent être expédiés sous 72 h ouvrées.
4.2 – Dans le cas où l’un de nos produits serait indisponible ou que la date de sortie aurait été repoussée après passation de votre commande, vous en serez informé dans les plus brefs délais.
Article 5 – Paiement
5.1 – Le règlement intégral de vos achats peut être effectué par cartes bancaires : Visa et MasterCard
5.2 – Par chèque bancaire, (Pour la France uniquement) en utilisant les informations suivantes :
A l’ordre de « Kitsune Statue » et l’expédier à l’adresse suivante :
Kitsune Statue
9 rue des mimosas
93600 – Aulnay sous-bois
Article 6 – Livraison
6.1 – Les produits commandés sont livrés à l’adresse de livraison renseignée lors du passage de la commande.
6.2 – Les délais annoncés sont calculés en jours ouvrables. Tout article disponible en stock est expédié dans les 72 h heures ouvrées, à compter de la réception du paiement total de la commande (excepté les paiements par chèque).
6.3 – Pour les règlements par chèques, un délai d’attente de 8 jours ouvrés à partir du jour de l’encaissement sera nécessaire
6.4 – Dans le cadre d’un dépassement du délai d’expédition liés à nos prestataires, ce délai supplémentaire ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par le Client, ni à aucun versement au titre de dommages et intérêts.
Article 7 – Droit de rétractation – Formulaire de rétractation – Retour de produits
7.1 – Le Client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours à compter du jour même de la réception du Produit (1er jour du délai) par le Client ou par la personne qui a réceptionné ledit produit au nom et pour le compte du Client. Le droit de rétractation peut être exercé par le Client avant l’expiration de ce délai de 7 jours. En cas de rétractation, le Client supporte lui-même tous les frais et coûts de renvoi du Produit à Kitsune Statue.
7.2 – Pour exercer son droit de rétractation, le Client notifie à Kitsune Statue le formulaire de rétractation ou tout autre courrier dans lequel le Client déclare sa volonté dénuée d’ambiguïté de se rétracter. Le Client doit veiller à conserver la preuve de l’exercice de son droit de rétractation, raison pour laquelle Kitsune Statue lui suggère d’exercer son droit de rétractation en lui renvoyant le formulaire de rétractation dûment complété et signé par courrier recommandé avec demande d’avis de réception (à Kitsune Statue, 9 rue des mimosas, 93600 Aulnay sous-bois, France) ou par email (au service après-vente de Kitsune Statue : sav.kitsune@gmail.com), en s’assurant de son envoi et réception effectifs. Le Client n’a pas à justifier des motifs le conduisant à vouloir exercer son droit de rétractation. Une fois que le Client a notifié à Kitsune Statue l’exercice de son droit de rétractation, Kitsune Statue effectuera le remboursement au Client à la réception du produit.
7.3 – En cas d’exercice de son droit de rétractation, le Client a l’obligation de restituer à Kitsune Statue le Produit qui lui avait été livré et ce, dans un délai de 7 jours suivant l’envoi de sa propre rétractation, à l’adresse du siège social de Kitsune Statue 9, rue des mimosas 93600 Aulnay sous-bois, France). Le Produit ainsi restitué doit l’être dans son emballage d’origine, non ouvert, dans un parfait état, non endommagé de quelque manière que ce soit.
7.4 – Dans le cas d’un article renvoyé incomplet, abîmé, endommagé ou cassé, aucun remboursement ne sera effectué.
Article 8 – Service après-vente
8.1 – Kitsune Statue invite le Client à l’informer dans les 7 jours suivant le déballage du Produit des éventuels défauts, casses ou détériorations que le Client aurait constatés et dont le Produit aurait souffert, en adressant un email au service après-vente de Kitsune Statue (sav.kitsune@gmail.com) les photos et explications en vue d’un éventuel remboursement ou échange.
Article 9 – Sécurisation des données personnelles
9.1 – « Kitsune Statue » s’engage à ne pas dévoiler ni partager les informations personnelles concernant ses clients.
9.2 – Le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles via la rubrique « Accéder à mon compte ».
Article 10 – Qualité
10.1 – Nos créations sont des statues de collection neuves, sous licence officielle, imprimées et peintes sur la base d’un prototype, vendues en un nombre limité d’exemplaires, dans leur emballage d’origine.
10.2 – Disponibles uniquement dans la limite du Stock, et destinées à un public de personnes âgées de 14 (quatorze) ans et plus. Le Produit n’est pas un jouet, mais une statue de collection.
10.3 – Kitsune Statue se réserve le droit de vendre les Produits directement à ses Clients sur son site internet ou à ses boutiques partenaires.
Article 11- Domaine d’application
11.1 – Les présentes Conditions Générales s’appliquent à tous les Clients, à l’exclusion de toutes autres Conditions Générales, Conditions Particulières, et tous autres documents qui seraient émis par les Clients eux-mêmes.
11. 2 – Le fait, pour les Clients, d’enregistrer une Commande ou une Pré-Commande sur le site internet de Kitsune Statue, vaut adhésion expresse, complète et irrévocable, sans réserve ni conditions, aux Conditions Générales de Vente.
11.3 – Kitsune Statue peut convenir avec le Client par écrit de certaines Conditions Particulières spécifiques dérogatoires aux Conditions Générales de Vente (Conditions Particulières). Les Conditions Particulières dérogeant aux Conditions Générales de Vente sur certains points prévalent, pour ces points, sur les Conditions Générales de Vente.
11.4 – Le fait pour Kitsune Statue de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des Conditions Générales de Vente ou des Conditions Particulières ne peut être interprété comme valant renonciation par Kitsune Statue à se prévaloir ultérieurement de ces clauses.
11.5 – Kitsune Statue se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment ses Conditions Générales de Vente, sans notification préalable.