Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre Kitsune Statue et ses Clients particuliers. Elles doivent être préalablement lues et acceptées dans leur intégralité par le Client, sans aucune réserve ni condition, afin que le Client, dûment informé, puisse procéder à l’enregistrement de sa Commande ou de sa Pré-Commande. Aucune Commande ou Pré-Commande ne peut être techniquement enregistrée sur le site internet de Kitsune Statue sans que le Client ait, au préalable, confirmé avoir lu et accepté les Conditions Générales de Vente.
Article 1- Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente
1.1 – Les Conditions Générales de Vente listées ci-dessous s’appliquent à toutes commandes passées à l’entreprise Kitsune Statue par des particuliers.
1.2 – « Kitsune Statue » se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente.
En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande.
Article 2 – Prix
2.1 – Les prix de nos produits sont fixés par Kitsune Statue et sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) frais d’expédition inclus.
Article 3 – Commandes & Précommandes
3.1 – La validation de votre commande/précommande signifie l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
3.2 – La commande devient effective après validation par le Client de sa commande/précommande et acceptation des présentes Conditions générales de Vente.
La commande devient ferme et définitive après acquittement du prix total, sous réserve du droit de rétractation tel que mentionné à l’article 8 des présentes Conditions Générales de Vente.
3.3 – Les produits figurant au catalogue du site Kitsune Statue étant fabriqués en série limitée,
La société se réserve la possibilité de refuser une commande passée par un Client en l’informant dans les plus brefs délais de l’indisponibilité du produit concerné.
3.4 – En cas de pré-commande annulée par le client, la société Kitsune Statue se réserve le droit de garder 10% de la somme totale en tant que frais d’annulation.
Article 4 – Disponibilité
4.1 – Tous les produits indiqués comme « EN STOCK » sur la boutique sont physiquement disponibles et expédiés dans un délai maximum d’une semaine ouvrée à compter de la réception du paiement.
4.2 – Pour les produits en précommande, les dates de livraison indiquées sur les pages produits sont fournies à titre estimatif.
Ces délais peuvent être modifiés à tout moment en raison de contraintes indépendantes de la volonté de Kitsune Statue (notamment liées aux fournisseurs, fabricants, ayants droit ou transporteurs).
Le Client est invité à suivre l’avancement via les communications de la société (notamment les points de production).
4.3 – En cas de modification des délais de livraison d’un produit en précommande, aucune annulation, réduction de prix ou demande de dommages et intérêts ne pourra être exigée par le Client.
Article 5 – Paiement
5.1 – Le règlement intégral de vos achats peut être effectué par cartes bancaires : Visa et MasterCard
5.2 – Par chèque bancaire, (Pour la France uniquement) en utilisant les informations suivantes :
A l’ordre de « Kitsune Statue » et l’expédier à l’adresse suivante :
Kitsune Statue
9 rue des mimosas
93600 – Aulnay sous-bois
Article 6 – Livraison
6.1 – Les produits commandés sont livrés à l’adresse de livraison renseignée lors du passage de la commande.
6.2 – Les délais annoncés sont calculés en jours ouvrés :
- Produits en stock : expédition sous une semaine ouvrée maximum après réception du paiement
- Produits en précommande : expédition selon la date estimée indiquée sur la fiche produit, susceptible d’évolution (voir article 4)
6.3 – Pour les règlements par chèques, un délai d’attente de 8 jours ouvrés à partir du jour de l’encaissement sera nécessaire
6.4 – Dans le cadre d’un dépassement du délai d’expédition liés à nos prestataires, ce délai supplémentaire ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par le Client, ni à aucun versement au titre de dommages et intérêts.
Article 7 – Droit de rétractation – Formulaire de rétractation – Retour de produits
7.1 – Le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.
Les frais de retour restent à la charge du Client.
7.2 – Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision à Kitsune Statue par tout moyen permettant d’en conserver une preuve (email ou courrier).
Le remboursement interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit retourné, sous réserve que celui-ci soit conforme aux conditions de retour.
7.3 – Le Client doit retourner le Produit dans un délai de 14 jours suivant la notification de sa rétractation, à l’adresse suivante :
Kitsune Statue – 9 rue des mimosas, 93600 Aulnay sous-bois, France.
Le Produit doit être retourné :
- dans son emballage d’origine
- en parfait état de revente
- complet (accessoires, notices, etc.)
7.4 – En cas de dégradation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature et les caractéristiques du produit, Kitsune Statue se réserve le droit d’appliquer une décote sur le remboursement, voire de refuser celui-ci en cas de détérioration importante.
Article 8 – Service après-vente
8.1 – Kitsune Statue invite le Client à l’informer dans les 7 jours suivant le déballage du Produit des éventuels défauts, casses ou détériorations que le Client aurait constatés et dont le Produit aurait souffert, en adressant un email au service après-vente de Kitsune Statue (sav.kitsune@gmail.com) les photos et explications en vue d’un éventuel remboursement ou échange.
Article 9 – Sécurisation des données personnelles
9.1 – « Kitsune Statue » s’engage à ne pas dévoiler ni partager les informations personnelles concernant ses clients.
9.2 – Le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles via la rubrique « Accéder à mon compte ».
Article 10 – Qualité
10.1 – Nos créations sont des statues de collection neuves, sous licence officielle, imprimées et peintes sur la base d’un prototype, vendues en un nombre limité d’exemplaires, dans leur emballage d’origine.
10.2 – Disponibles uniquement dans la limite du Stock, et destinées à un public de personnes âgées de 14 (quatorze) ans et plus. Le Produit n’est pas un jouet, mais une statue de collection.
10.3 – Kitsune Statue se réserve le droit de vendre les Produits directement à ses Clients sur son site internet ou à ses boutiques partenaires.
Article 11- Domaine d’application
11.1 – Les présentes Conditions Générales s’appliquent à tous les Clients, à l’exclusion de toutes autres Conditions Générales, Conditions Particulières, et tous autres documents qui seraient émis par les Clients eux-mêmes.
11. 2 – Le fait, pour les Clients, d’enregistrer une Commande ou une Pré-Commande sur le site internet de Kitsune Statue, vaut adhésion expresse, complète et irrévocable, sans réserve ni conditions, aux Conditions Générales de Vente.
11.3 – Kitsune Statue peut convenir avec le Client par écrit de certaines Conditions Particulières spécifiques dérogatoires aux Conditions Générales de Vente (Conditions Particulières). Les Conditions Particulières dérogeant aux Conditions Générales de Vente sur certains points prévalent, pour ces points, sur les Conditions Générales de Vente.
11.4 – Le fait pour Kitsune Statue de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des Conditions Générales de Vente ou des Conditions Particulières ne peut être interprété comme valant renonciation par Kitsune Statue à se prévaloir ultérieurement de ces clauses.
11.5 – Kitsune Statue se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment ses Conditions Générales de Vente, sans notification préalable.